Jean-Jacques Breban

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De: BRÉBAN (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Jean-Jacques BRÉBAN
Objet:
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Remplace:M. Jean-Claude PELLEGRIN
Groupe:
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Breban (Jean-Jacques)
83170 Brignoles
Objet:
dans chacune des régions déterminées ci-dessous, pour procéder auprès des directeurs de laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes aux dégustations
prévues à
l'article 5 du décret n° 2001-510 du
12 juin 2001
les experts
Région Provence-Corse
Négociants
Groupe:
désignation
26 Février 200526/02/2005
De: Breban (Jean-Jacques)
à Brignoles (Var)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
duree="six ans"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Breban (Jean-Jacques)
à Brignoles (Var)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Provence-Corse
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Breban (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Breban (Jean-Jacques)
à Brignoles (Var)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur Commerce
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Breban (Jean-Jacques)
à Brignoles (Var)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse
2
représentants du secteur Négoce
Groupe:
date_debut="1998-07-20"
duree="six ans"
nomination
31 Juillet 199831/07/1998
De: Breban (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organismes de mise sur le marché
Groupe:
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Breban (Jean-Jacques)
Brignoles (Var)
Objet:
dans chacune des régions déterminées ci-dessous, pour procéder, auprès des directeurs de laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, aux dégustations
prévues à l'article 7 du décret no 72-309 du
21 avril 1972
modifié portant application de la loi du
1er août 1905
sur la répression des fraudes en ce qui concerne les vins, vins mousseux, vins pétillants et vins de liqueur en vue du déclassement des vins à appellation d'origine contrôlée et des vins délimités de qualité supérieure les experts
VII. - REGION COTES-DU-RHONE - PROVENCE - CORSE
Négociants
Groupe:
désignation
23 Décembre 199723/12/1997
De: Breban (Jean-Jacques)
à Brignoles (Var)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Provence-Corse
2. Représentants du secteur Commerce
Groupe:
nomination
17 Août 199617/08/1996

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